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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente


Conditions Générales de Vente
Préambule

Nom de société : PEPINIERES TIJOU-CAILLEAU didier
Adresse :     Route d’Angers 49120 CHEMILLE
Tél.: 02 41 30 77 77
Fax: 09 70 600 905
Email: info@tijou.fr
Exploitant pépiniériste : Didier TIJOU
Tribunal : ANGERS
Forme juridique : EARL
SIRET : 349 440 297 00027
CNIL : Récépissé 349440297
  
Carte professionnelle Horticulteur et Pépiniériste de France délivrée le 05/01/2005
Type de carte *Association de professionnels Horticulteurs et pépiniéristes de France    
Garant association HPF    
Chambre d agriculture, VALENCE.
Instruction de responsabilité : Malgré le contrôle du contenu, nous ne prenons aucune responsabilité sur le contenu des liens extérieurs. Les exploitants sont exclusivement responsables du contenu des pages.

CNIL: Les informations recueillies dans le formulaire "vos questions" sont destinées aux PEPINIERES TIJOU-CAILLEAU . Ces informations ne seront transmises en aucun cas à des tiers.
 Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatiques et Libertés").
Pour l'exercer, adressez-vous aux: PEPINIERES TIJOU-CAILLEAU  - Route d’Angers "la caillaudiere" - 49120  CHEMILLE - France.

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès des Pépinières Tijou-Cailleau pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent.
Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

 
Art. 1 – Prix

Nos prix sont indiqués en euro et TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de port et d’expédition (voir art 7 – Livraison).

Pépinières Tijou-Cailleau peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s’engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif.

Pépinières Tijou-Cailleau se réserve le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire.

Les produits demeurent la propriété de Pépinières Tijou-Cailleau jusqu’au paiement complet du prix.

Art. 2 – Commande

Pépinières Tijou-Cailleau propose à ses clients 3 modes de commande :
Par Internet, sur le site tijou.fr
Par courrier en adressant bon de commande et règlement à l’adresse : Pépinières Tijou-Cailleau - La Caillaudière, Route d’Angers 49120 CHEMILLE
Par téléphone avec un paiment par virement bancaire ou chèque etc....

Les commandes passées par courrier doivent impérativement être datées et signées.

2.1.  Informations
Les informations délivrées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci.
En cas d’erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire, Pépinières Tijou-Cailleau ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité d’effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

2.2.  Offres
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les photos des produits présentés sur le site tijou.fr sont des reproductions les plus fidèles possibles.  Pépinières Tijou-Cailleau ne peut être tenue pour responsable de différences mineures.

2.3.  Réserve
Pépinières Tijou-Cailleau se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré… - Pépinières Tijou-Cailleau peut être amenée à revoir avec le client les conditions du traitement d’une nouvelle commande.

Art.3 – Validation

3.1. Après le processus de commande, le fait de « valider » signale l’acceptation complète de la commande ainsi que de présentes conditions générales de vente sans aucune réserve.

3.2. Annulation et modification
Pour toute demande d’annulation ou de modification d’une commande avant son expédition, contactez-nous le plus rapidement possible :
- par e-mail : info@tijou.fr
- par téléphone au 02 41 30 77 77 (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h)

Si la commande est déjà en cours d’expédition ou en cours de préparation (plantes dépotées ou/et emballées), Pépinières Tijou-Cailleau se réserve le droit de refuser l’annulation ou la modification d’une commande.

3.3. Délai de rétractation
La garantie du droit de retour s'applique à tous les produits n'étant pas susceptibles de se détériorer rapidement.
Pour exercer cette garantie et conformément aux articles L.121-20, L.121-20-1  et L 121-20-2 du code de la consommation :
Nous vous remercions de nous contacter au préalable pour valider l’adresse de retour de vos articles ;
Puis de nous renvoyer votre (vos) article(s) dans leur emballage d'origine dans les 7 jours qui suivent leur réception à l’adresse indiquée.

Dans un délai inférieur ou égal à 15 jours : vous recevrez le remboursement  par virement équivalent au montant des produits achetés et les frais de transports engagés (sous réserve de présentation d’un justificatif de paiement.

Vous pouvez également choisir de conserver le montant de votre commande en avoir sur simple demande.
Votre demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après l'arrivée des articles retournés chez Pépinières Tijou-Cailleau et sous réserve de leur bon état.
Les produits retournés incomplets, ouverts, ou abîmés par le client ne peuvent faire l'objet d'un droit de retour.

Art.4 - Disponibilité

En cas de rupture de stock, Pépinières Tijou-Cailleau en informera le client au plus vite pour lui proposer soit :

- de remplacer le produit manquant par un produit de prix équivalent,

- - de faire un avoir équivalent au montant du (des) produit(s) indisponibles utilisable lors d'une prochaine commande (hors frais de port).

- de modifier le montant de la commande passée, en déduisant du total le montant du(des) produit(s) manquant(s), et en le remboursant soit directement sur carte bancaire, soit par chèque en fonction du mode de réglèment choisi par le client.

 
Art. 5 – Paiement

Les modes de paiement acceptés par les  Pépinières Tijou-Cailleau sont les suivants :

Carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard)


En ligne, transaction sécurisée SSL
Chèque bancaire ou postal

Virement bancaire,

Art.6 – Sécurisation des paiements et des données

6.1. Transactions bancaires
En ligne : transaction sécurisée grâce au système de paiement du Crédit Mutuel.

Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement de la banque Crédit Mutuel. Pépinières Tijou-Cailleau ne connaît donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est pas stocké sur son serveur.

En outre, toutes les informations qui sont échangées avec la Banque Crédit Mutuel sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées.
A la fin de la transaction, et avant de retourner sur le site du commerçant, Citélis vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).

6.2. Hébergement du site
L'hébergement du site est effectué sur les serveurs de Os2switch

6.3. Protection du consommateur payant par carte bancaire.

Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Pépinières Tijou-Cailleau met en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l’utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.
Site de paiement sécurisé
Contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses
Contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses

En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, nous vous recommandons d’adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

Art.7 – Livraison

Toutes nos plantes et produits sont préparés à la demande et directement expédiés depuis notre lieu de production.
Dans votre intérêt, nos expéditions peuvent être décalées par rapport à la date indiquée lors de la commande en fonction de conditions climatiques ou d’information de perturbations sur le réseau postal.

Les commandes sont expédiées par la poste ou par un autre transporteur privé, dans l'ordre de leur réception et dans la limite des stocks disponibles.
Pépinières Tijou-Cailleau peut être amenée à changer le transporteur annoncé lors de la commande si toutefois un évènement imprévu était susceptible de gêner la bonne livraison de la commande (grève, perturbation routière…).

Les plantes et produits peuvent également être récupérés directement à la Pépinière (sur rendez-vous par mail ou téléphone) ou lors de notre présence sur une foire aux plantes, marché ... (voir la section "où nous trouver"). Pour cela il convient d'indiquer ce mode de retrait lors de la commande (sur le formulaire en ligne ou par téléphone).

7.1. Zone et tarifs de livraison
Toutes nos plantes sont préparées à la demande et directement expédiées depuis leur lieu de culture.
Pépinières Tijou-Cailleau assure la livraison de ses articles selon les critères suivants :

- Plantes, livres, autres produits : France métropolitaine
   
- Livres et autres produits : Monde entier

- Plantes de grand encombrement France métropolitaine
   
- France métropolitaine
Des surcoûts peuvent être appliqués pour des livraisons nécessitant un transport spécifique (bateau, bac). Exemple : Corse, Porquerolles, Ile de Ré, Ouessant…

Des surcoûts de frais de livraison sont appliqués hors de la France métropolitaine et sont indiqués sur votre bon de commande avant votre validation finale (surcoût calculé à partir du pays de livraison sélectionné)
Pour des expéditions hors de France métropolitaine ou nécessitant un transport spécifique (bateau, bac), n'hésitez pas à nous contacter préalablement via mail ou téléphone.
Les frais de port et d'emballage sont calculés en fonction du poids des articles achetés (avec dégressivité en fonction du montant de la commande), avec un forfait minimum de 8,50 euros.

Frais de port et d'emballage : 8.5 €

Gratuit pour une commande supérieure à 95 €

   
7.2. Processus de commande et livraison

La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors de la commande, par la remise directe du produit au destinataire annoncé ou dépôt en boîte aux lettres pour les petits paquets. En cas d'absence le colis peut être à récupérer dans votre bureau de Poste lorsque l'envoi a été confié à ce prestataire. Dans ce cas un avis de passage vous sera délivré dans votre boîte aux lettres, nécessaire au retrait du colis.
La signature d'un accusé de bonne réception par le destinataire identifié peut être demandée.

En cas de livraison par transporteur privé (gros colis), le livreur doit prendre contact avec le destinataire, sur un téléphone portable ou fixe confirmé par le commanditaire au moment de la commande.
Sans réponse, le livreur identifiera la meilleure solution permettant de finir la livraison dans les meilleures conditions et laissera un avis de passage.

Pour une commande « cadeau » ou « adresse de livraison différente de l’adresse de facturation », nous vous recommandons de contrôler dans la rubrique « livraison » les coordonnées de la personne à contacter pour parfaitement réaliser cette livraison.

En cas d'adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire ou de manque d'information entraînant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, Pépinières Tijou-Cailleau ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de cette livraison.
Si ce manque d'information entraîne une deuxième présentation au destinataire, Pépinières Tijou-Cailleau peut être amenée à demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.

En cas d'absence du destinataire et de mise en instance du colis, Pépinières Tijou-Cailleau ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à retirer son colis auprès des services concernés.

7.3. Incidents de livraison
Toute réclamation concernant le nombre, le contenu et l'état des colis doit être notifiée au transporteur lui-même sur le bordereau de livraison et nous être communiquée dans les 7 jours francs suivant la réception du colis – Pépinières Tijou-Cailleau  LA CAILLAUDIERE, ROUTE D'ANGERS 49120 CHEMILLE tel : 02 41 30 77 77 - info@tijou.fr

En situation de retard de livraison avérée par rapport à la date indiquée lors de la commande, nous vous remercions de prendre contact avec nous afin de faire ouvrir une enquête de livraison auprès du transporteur concerné.
Concernant plus particulièrement les végétaux, la date de livraison indiquée sur le bon de commande est susceptible de changement si les conditions météorologiques ou de culture ne permettent pas l’envoi de la commande dans de bonnes conditions.

Pour faire enregistrer une réclamation, nous vous remercions de nous indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du ou des produit figurant sur la facture et nous préciser les motifs de votre réclamation en nous contactant par mail, par téléphone ou par courrier.
Art.8 – Services et Qualité

8.1. Expédition

Les commandes sont traitée dans l'ordre d'arrivée, celles réglées directement en ligne étant susceptibles d'être traitées en priorité à celles réglées par chèques. Etant donné la taille de notre structure nous ne pouvons garantir un délai de traitement surtout en période de forte activité, cependant pour une demande urgente n'hésitez pas à nous contacter par mail ou téléphone. Le temps d'envoi moyen après commande est de 4 à 15 jours, néanmoins nous faisons toujours le maximum pour que les plantes soient expédiées le plus rapidement possible.
Votre colis n'est préparé que la veille ou le jour de l'expédition.
Vous bénéficiez en plus d'une fraîcheur maximale grâce à la livraison à domicile en 48h – délai habituellement constaté à compter de la remise de votre colis au transporteur - par Colissimo.
Le service Colissimo est valable dans les périodes normales de livraison à l'exception des dimanches et jours fériés. Les livraisons sont assurées du lundi au vendredi entre 8h et 16h, et le samedi entre 8h et 12h.
Le délai de 48h est le délai constaté hors perturbations sur le réseau postal.

Les articles volumineux livrés par un autre transporteur privé disposent de conditions et de délais de livraison spécifiques que nous vous communiquerons dès réception de votre commande.

8.2. Qualité  Fraîcheur testés dans nos cultures ET  DANS NOS  jardins en ANJOU

Végétaux
Les plantes que nous vendons sont produites et cultivées dans notre pépinière, dans des conditions qui garantissent au mieux leur reprise dans votre jardin. Nous les avons pour la plupart testées dans notre propre jardin en Bourgogne afin de vous indiquer au mieux leur rusticité et leurs éxigences de culture.
Nous vous garantissons que nos plantes vous arrivent dans les meilleures conditions et sans maladie.

Pépinières Tijou-Cailleau ne peut être tenue responsable des mauvaises conditions climatiques et/ou géologiques (terrain mal adapté, terre de mauvaise qualité…) et de mauvaises conditions de plantation qui nuiraient au bon développement des plantes fournies.

A réception de votre colis, si vous considérez qu’une plante vous a été livrée en mauvais état ou malade,Les Pépinières Tijou-Cailleau s’engage à étudier votre demande sur la base de photos que vous aurez adressées par mail ou courrier et de procéder à son échange ou à son remboursement.

A réception il est conseillé de déballer les plantes au plus vite, notamment les parties végétatives qui ont besoin d'air et de lumière. Le film protégeant la motte et les racines peut être conservé jusqu'au moment de la plantation si cette dernière ne peut s'effectuer de suite.

Nous contrôlons tous les stades de récolte et d'élaboration pour vous garantir les meilleures fraîcheur et qualité. Si vous n'étiez pas totalement satisfaits de ces produits,Les Pépinières Tijou-Cailleau s'engage à effectuer l'échange ou la reprise avec remboursement de vos articles.
Ces échanges ou reprises ne pourront intervenir qu'après renvoi du produit concerné, sous condition qu'il n'y ait aucune trace d'utilisation.
Art.9 – Service Client

Pour toute information ou question, nous restons à votre disposition :
Par courrier à l’adresse suivante : Pépinières Tijou-Cailleau - La Caillaudière, Route d’Angers 49120 CHEMILLE
Par e-mail : info@tijou.fr
Par téléphone au 02 41 30 77 77 (du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h)

Art.10 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations et photographies présentés sur le site Pépinières Tijou-Cailleau sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction est strictement interdite.

Art.11 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes illustrant les produits présentés sont le plus fidèles possibles aux articles qui vous seront expédiés.
Les Pépinières Tijou-Cailleau ne peuvent  cependant être tenue pour responsable de différences mineures.

Pépinières Tijou-Cailleau ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d’évènement imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat  (perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client.
Naturellement, Pépinières Tijou-Cailleau s’engage à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites partenaires, ces derniers sont seuls responsables de leurs contenus.

Toutes les informations diffusées dans nos pages web sont données à titre gracieux et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Pépinières Tijou-Cailleau et son responsable Mr Tijou Didier ou associé quel qu'il soit, si vous n'obtenez pas les résultats attendus.


Art 12 – Droit applicable / Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit
Art 13 – Informations nominatives

Le respect de votre vie privée est garanti conformément à la déontologie et à l’engagement de Pépinières Tijou-Cailleau.

* Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant.
Art 14 – Envoi des conditions générales de vente

Nos conditions générales de vente sont consultables en ligne.

Si vous souhaitez recevoir par courrier nos conditions générales de vente, veuillez nous en faire la demande.